Fonctionnement

Délibérations

Retrouves toutes les délibérations du Conseil Municipal organisées par dates

2026

2025

2024

2023

27 janvier 2026

PV du CM 09 12 2025 signé

2026-01 - Autorisation de souscription aux accords-cadres de la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)

2026-01 - ANNEXE - Souscription accord cadre CANUT

2026-02-Détermination du coût moyen des fichiers scolaires pour l'année 2025-2026

2026-03 - Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) des agents de Police Municipale

2026-04 Modification des modalités de mise en oeuvre du RIFSEEP

2026-05 -Modification tableau des effectifs

2026-05 - ANNEXE Modification du tableau des effectifs

2026-06 Modification des statuts de METZ METROPOLE

2026-07 Rapport d'observations Chambre Régionale des Comptes METZ METROPOLE - Tenue d'un débat

2026-07 - ANNEXE Rapport d'observations CRC METZ METROPOLE

2026-08 Rapport d'observations de la CRC Contrôle Metz Métropole et SEM des TAMM - Tenue d'un débat

2026-08- ANNEXE Rapport d'observations CRC TAMM

2026-09 Institution du permis de démolir

2026-10 Autorisation de procèder au dépôt d'une DP portant sur l'implantation d'un bât. modulaire nécessaire AU CTM

28 février 2026

PV du CM 27 janvier 2026 signé

2026-11 Acompte de subvention 2026 au Centre Communal d'Action Sociale

2026-12 Tarifs activités Animations Ados Séjour Vosges sous tente - été 2026

2026-13- Convention de mise à disposition dans le cadre du séjour pour les adolescents à Xonrupt-Longemer - été 2026

2026-13 - ANNEXE - Convention de mise à disposition - TAITE - Xonrupt été 2026

2026-14- Création de quatre emplois non permanents pour faire face un accroissement temporaire d'activité et autorisation de recrutement de quatre contractuels

2026-15 Modification du tableau des effectifs

2026-15 - ANNEXE - Modification tableau des effectifs

2026-16 - Modification de l'organisation du temps de travail à compter du 01-03-2026

22 mars 2026

2026-17 Installation du Conseil Municipal et désignation d'un secrétaire de séance

2026-18 Election du Maire

2026-19 Détermination du nombre d'adjoints au maire

2026-20 Elections des adjoints au Maire

2026-21 charte de l'élu local

2026-22 Constitution d'une commission d'appel d'offre

2026-23 Elections des membres de la Commission d'Appel d'Offres

PV DU CM DU 22 MARS 2026

31 mars 2026

2026-24 Création du CST local et désignation des représentants du Conseil Municipal

2026-25 Renouvellement de la Commission Communale pour l'Accessibilité

2026-26 Renouvellement de la Commission Consultative de Chasse (4C)

2026-27 Détermination des commissions communales thématiques et élections de leurs membres

2026-28 Détermination du nombre d'administrateurs composant le Conseil d'Administratio du CCAS

2026-29 Désignation des représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du CCAS

2026-30 Election des représentants du Conseil Municipal au sein des ets pblics de coopération Intercommunale et des organismes extérieurs

2026-31 Délégations du Conseil Municipal au Maire

2026-32 Annexe Indemnités

2026-32 Fixation des indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux

2026-33 annexe Rapport d'orientation budgétaire 2026

2026-33 Débat d'orientations budgétaires

2026-34 Attribution de l'accord cadre du système d'information et fournitures matériels informatiques

2026-03-31 - PV Conseil Municipal signé

28 avril 2026

2026-35 Approbation du règlement budgétaire et financier de la commune

2026-35 - ANNEXE REGLEMENT FINANCIER MOULINS LES METZ 2026 MODIF INTRODUITE PAR CM 28 AVRIL

2026-36 Affectation du résultat de fonctionnement 2025 - Budget Principal

2026-36-ANNEXE reprise des résultats

2026-37 Vote des taux des impôts directs locaux 2026 (2)

2026-37 Etat 1259

2026-38 Constitution de provisions en section de fonctionnement

2026-39- Budget primitif 2026

2026-39 BP2026_CT571_Flux_0

2026-39 - ANNEXE vote BP 2026 A ENVOYER EN PREFECTURE AVEC VOTE DANS LES CASES

2026-39 - ANNEXE Rapport BP 2026

2026-40 Neutralisatoin des amortissements des subventions d'équipement versées en 2026

2026-41 - Désignation des représentants de la commune au sein de la SAREMM

2026-42 Modification de la liste des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil Social Territorial (CST)

2026-43 Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité

2026-44 Modification du tableau des effectifs

2026-44 - ANNEXE Tableau des effectifs

2026-45 Politique scolaire et éducative de la commune pour l'année civile 2026

2026-46 Mise en oeuvre du PPGDLSID -Convention Système d'Information et d'Accueil de Demandeurs (SIAD)

2026-46 - ANNEXE PPGDLSID - Convention SIAD

2026-47 - Rapport annuel sur le prix et la Qualité du service public d'eau potable- exercice 2024

2026-47 - ANNEXE RPQS EAU 2024

2026-47 - Rapport annuel sur le prix et la Qualité du service public d'eau potable- exercice 2024

2026-48 - Rapport annuel sur le prix et la Qualité du service public de l'assainissement exercice 2024

2026-48 - ANNEXE RPQS ASSAINISSEMENT 2024

2026-49 - Rapport annuel sur le prix et la Qualité du service public déchets ménagers et assimilés - exercice 2024

2026-49 - ANNEXE RPQS DECHETS 2024

Conseil Municipal du 28-04-2026 - PV SIGNE

26 mai 2026

2026-50 Jury criminel 2027

2026-51 - ANNEXE Règlement intérieur du Conseil Municipal

2026-51 Adoption du règlement Intérieur du Conseil Municipal

2026-52 Dépenses à imputer aux comptes 6232 Fêtes et cérémonies et 6234 Frais de réception

2026-53 Subvention 2026 au Centre Communal d'Action Sociale

2026-54 Taxe sur la Publicité Extérieure 2027 - Tarifs

2026-55 Subventions aux Associations Moulinoises pour l'année 2026

2026-56 - ANNEXE - Convention de partenariat - Ligue contre le cancer 2026

2026-56 Convention de partenariat entre Ligue contre le Cancer, Ville de Moulins-lès-Metz et Moulins-lès-Metz Animations

2026-57 Désignation des représentants du Conseil Municipal aux conseils d'école

2026-58 Désignation d'un représentant de la Commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de l'Eumétropole de Metz

2026-59 Proposition des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

2026-60 - ANNEXE - Modification du tableau des effectifs

2026-60 Modification du tableau des effectifs

2026-61 Autorisation de procéder au dépôt d'un permis de construire pour le remplacement des menuisries du Château Fabert

2026-62 Marché public de travaux de réhabilitation des équipements de tennis La Saussaie N°02-2025-MLM - Lot N°2 - Projet d'avenant n°4

CONSEIL MUNICIPAL 26-05-2026 - PV SIGNE

23 juin 2026

2026-63 Examen du Compte Financier Unique CFU

2026-63 - ANNEXE rapports CFU 2025

2026-63 - CFU2025_CT571_Flux_final

2026-64 Décision Budgétaire Modificative n°1 - Budget Principal 2026

2026-65 Approbation du règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres

2026-65 - ANNEXE CAO REGLEMENT INTERIEUR DE LA CAO V2

2026-66 Détermination du taux horaire des travaux en régie pour l'exercice 2026

2026-67 - Attribution de l'accord cadreFourniture, livraison de repas en liaison froide et mise à dipo d'agents du périscolaire et extra scolaire

2026-68 Modification du règlement de fonctionnement des activités jeunesse

2026-68 - ANNEXE Règlement de fonctionnement des activités jeunesse - Année 2026-2027

2026-69 Tarification des animations du service jeunesse

2026-70 Convention intercommunale pour l'aide au fonctionnement du Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED)

2026-70 - ANNEXE Convention RASED-Antenne Moulins

2026-71 Renouvellement de la Commission de contrôle des listes électorales

2026-72 Modification du règlement général des Ciemtières de Moulins-lès-Metz

2026-72 - ANNEXE - Règlement des cimetières 2026

2026-73 Approbation contrat tripartite convention délégation amitrise d'ouvrage programme Relook ton club-house de la Fédaration Française de Tennis

2026-73 - ANNEXE Convention de délégation de MOA - Commune-Tennis - Relook ton Clubhouse

2026-73 - ANNEXE TC Moulin les Metz_Contrat quadripartite Relook ton club-house_vu mg

2026-74 Marché public de travaux de réhabilitation des équipements tennis La saussaie n°2-2025MLM lot n°1 Projet d'avenant n°2

25 février 2025

2025-01 Aide et solidarité pour Mayotte

2025-02 Convention de mise à disposition dans cadre séjour adolescents à Xonrupt Longemer été 2025

annexe 2025 -02 convention mise à dispo

2025-03 Tarifs activités animations ados séjour Vosges sous tente été 2025

2025-04 DOB 2025

annexe 2025-04 DOB

Procès Verbal 27 05 2025

25 mars 2025

2025-11-SIGNATURES BP

2025-06-SIGNATURES CA

2025-12 - Convention de partenariat entre la commune de Moulins-lès-Metz et l'AGURAM pour 2025

2025-11-BP 25 Rapport

2025-11-BP2025_CT571_Flux_SCELLE

2025-11-Budget Primitif 2025 du Budget Principal Ville de Moulins-lès-Metz

2025-10 - Neutralisation des amortissemensts des subventions d'équipement versées en 2025

2025-09 Constitution de provisions en section de fonctionnement

2025-08-IMPRIME 1259 TAUX SIGNE

2025-08 - Vote des taux des impôts directs locaux 2025

2025-07 - Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2024

2025-06 CA 2024 RAPPORT A ENVOYER EN PJ AVEC VOTE CA

2025-06 Examen du Compte Administratif-Budget Principal 2024

2025-05 ANNEXE CG_21570487500016_2024_D

2025-05 Approbation du Compte de Gestion - Budget Principal 2024

PV 2025-04-29

29 avril 2025

2025-13- Jury criminel 2026 - tirage au sort sur la liste électorale

2025-14- Subvention 2025 au Centre Communal d'Action Sociale

2025-17- Politique scolaire et éducative de la commune

2025-19-Modification du Règlement de fonctionnement des activités jeunesse

2025-20- Action sociale en faveur du personnel municipal Adhésion à l'association PLURELYA

2025-21-Modification du tableau des effectifs

2025-24-Signature d'une convention relative à l'accessibilité de terrains du syndicat des eaux de l'agglomération messine (SERM)

2025-25-Avis sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage

2025-26-Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service public EAU POTABLE 2023

2025-23 Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)

2025-27-Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service public ASSAINISSEMENT 2023

2025-28-Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service public DECHETS 2023

2025-15 Subventions aux assoiations Moulinoise 2025

2025-18 - grille tarifaire des animations du service jeunesse

Procès Verbal 25 mars 2025

27 mai 2025

2025-29-Fonds de concours Eurométropole

2025-30 Séisme au Myanmar (Birmanie) attribution d_une subvention exceptionnelle aux habitants

2025-31 Avenant 1 marché API 03 2022

2025-32- Détermination du taux horaire des travaux en régie

2025-33-Protocole transactionnel Commune de MOULINS-LES-METZ et Monsieur Taha Dhouib

2025-34-Création d_emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d_activité et autorisation de recrutement de contractuels (3)

2025-35-Création de deux emplois non permanents pour faire face un accroissement temporaire d_activité et autorisation de recrutement de deux contractuels

2025-36-Recrutement d_agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles

Procès Verbal 2025-02-25

24 juin 2025

PV du Conseil Municipal du 27-05-2025

2025-09 - Décision du Maire - Acceptation d'un remboursement d'une franchise à la suite de dommages

2025-10 - Décision du Maire - Acceptation d'un remboursement d'une indemnité définitive à la suite de dommages

2025-11 - Décision du Maire - Avenant au contrat d'assurance "flotte automobile / Auto-mission" SMACL

2025-37-Décision budgétaire Modificative n°1

2025-38-Taxe Locale sur la publicité Extérieur

2025-39-tarification périscolaire pour IME

2025-40-Mise à disposition du grand terrain de foot

2025-40-Annexe

2025-41-Modification du tableau des effectifs

2025-41-Annexe

30 septembre 2025

PV du Conseil Municipal du 24 06 2025

2025-42- Modification DCM 2024-20 ET 2025-09 constitution de provisions

2025-43- Rattrapage amortissement sur subvention sur bien amortissable

2025-44- Apurement des comptes 266 et 271 non justifiés

2025-45 Constitution et reprise de provisions

2025-45 ANNEXE PROVISIONS RESTES A RECOUVRER

2025-46 - Décision Budgétaire Modificative n° 2 Budget Principal 2025

2025-47-Subvention à la Jul...oise au profit de l'AFM TELETHON

2025-48-Participation exceptionnelle à l'association « le Foyer Culturel » et achat d'un tableau dans le cadre de l'organisation d'une exposition

2025-49 convention de partenariat entre La Ligue contre le cancer la ville de Moulins-lès-Metz et Moulins-lès-Metz Animations

2025-49 ANNEXE Convention MLM Animations et Ligue Cancer

2025-50- Convention de mise à disposition d'un local relevant du domaine privé communal et de refacturation des consommations électriques à la société XpFibre

2025-51-Rapport Social Unique 2024

2025-51 - ANNEXE Synthese_RSU_2024.

2025-52 Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant les missions facultatives de la prévention des risques professionnels

2025-52- ANNEXE - Convention CDG57 missions facultatives prevention

2025-53- Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au travail

2025-53- ANNEXE Convention CDG57 missions ACFI

2025-54-Modification du tableau des effectifs

2025-54- ANNEXE Tableau des effectifs

2025-55- Plan de Protection de l'Atmosphère des 3 Vallées Avis de la Commune sur le plan d'action relatif au chauffage au bois 1004115317

2025-55 ANNEXE - PPA des 3 Vallées - Rapport Plan chauffage bois

2025-55- ANNEXE - PPA des 3 Vallées - Projet arrêté préfectoral

2025-56-Dénomination d'un espace public Georges GELPE

28 octobre 2025

Procès Verbal CM-30-09-2025

2025-57 Rapport d'observations de la CRC Grand Est consécutif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune 2019-2024 - Tenue d'un débat

2025-58 Revalorisation du montant des loyers des logements communaux pour l'année 2026

2025-59 Révision des redevances d'occupation du domaine public pour l'année 2026

2025-60 - Revalorisation du prix de location de parcelles communales pour l'année 2026

2025-61 Revalorisation de location des salles communales pour l'année 2026

2025-61 ANNEXE Revalorisation du tarif des locations de salles communales

2025-62- Tarifs périscolaires hors restauration étendus aux enfants sous Projet d'Accueil Individualisé (P.A.I.)

2025-63 - Activité piscine dans le cadre scolaire mutualisation des frais de transport entre Moulins-lès-Metz et IME La Roseraie de Jussy 2025-2026

2025-64 - Activité piscine dans le cadre scolaire mutualisation des frais de transport entre Moulins-lès-Metz et Chätel Saint Germain 2025-2026

2025-65 - Chasse communal extension du lot et approbation du projet d'avenant n°1 au cahier des clauses particulière et du projet d'avenant n°1 au bail

2025-65 - ANNEXE 1 - Avenant n°1 au bail de chasse

2025-65 - ANNEXE 2 - Avenant n°1 au Cahier des clauses particulières

2025-65 - ANNEXE 3 - Périmètre d'extension du lot de chasse - secteur de Frescaty

2025-66 - Participation obligatoire au financement de la protection sociale complémentaire risque santé des agents choix de labellisation

2025-67 - Participation obligatoire au financement de la protection sociale complémentaire risque prévoyance des agents choix de labellisation

2025-68 - Modification du tableau des effectifs

2025-69 - Convention entre la commune et le centre de gestion de la Moselle prestation de calcul des ARE

2025-69 - ANNEXE - Convention entre la commune et le centre de gestion de la Moselle prestation de calcul des ARE

09 décembre 2025

2025-70 DBM N°3

2025-71 Admission en non-valeur pour créances éteintes

2025-71 ANNEXE créances éteintes

2025-72 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

2025-72 ANNEXE creances irrécouvrables

2025-73 Autorisation à engager, liquider et mandater dépenses dinvestissement avant budget primitif 2026

2025-74 Participation exceptionnelle à la Cérémonie Républicaine de remise du Brevet des Collèges

2025-75 Participation exceptionnelle projet initiation patinoire école Mat. Saint-Jean

2025-76 Participation financière programmes d'entrainement selon SNEL Mat. Verlaine

2025-77 Participation communale frais de séjour classes transplantées 2026

2025-78 Signature convention territoriale globale de services aux familles 2026-2030 Eurométropole et CAF

2025-78 - ANNEXE Convention CTG EMM 2026-2030 V 10 11 2025 - projet

2025-79 Modification délibération 2019-81 relative à l'organisation du temps de travail des agents municipaux

2025-80 Modalités d'application du C.E.T. à compter du 1er janvier2026

2025-81 Modification du tableau des effectifs

2025-81 ANNEXE Modification tableau des effectifs

2025-82 Elections municipales Convention avec Prefecture Mise sous pli et colisage de la propagande électorale

2025-82 ANNEXE Convention mise sous pli Elections 2026

10 décembre 2024

2024-90 Convention entre la commune et l_association La bergerie et Compagnie pour capture des chats errants en vue de stérilisation et identification

2024-90 -annexe-Convention chats errants_

2024-89-annexe - Convention assurances statutaires

2024-89 Convention d_adhésion au service facultatif proposé par le CDG de Moselle - Contrat groupe d_assurance statutaire 2025-2028

2024-88 Participation exceptionnelle à la cérémonie républicaine de remise du Brevet des Collèges

2024-87-annexe- CONVENTION D_OCCUPATION regie de l_eau

2024-86- Annexe -Convention de coopération et de scolarisation entre l_Institut Médico Educatif de Jussy et la ville de Moulins-lès-Metz

2024-86 Convention de coopération et de scolarisation entre l_Institut Médico Educatif de Jussy et la ville de Moulins-lès-Metz

2024-85 Renouvellement du projet éducatif de Territoire (PEDT) 2024-2027

2024-84 revalorisation du prix de location des salles communales pour 2025

2024-83 Demande de financement pour le dossier travaux de rénovation et de requalification des courts de tennis et club house La Saussaie

PV 2024-12-10

26 novembre 2024

2024-82 Participation exceptionnelle au projet initiation patinoire école maternelle Saint Jean

2024-81 Participation communal aux frais de séjour pour classes transplantées année 2025

2024-80 Attribution d_une subvention d_investissement au Cercle des Anciens et du Temps Libre

2024-79 Projet de modification des zones d_accélération des Energies Renouvelables

2024-79 Annexe 1

PV 2024-11-26

22 octobre 2024

Annexe 2024-78-Annexe 1-Convention d_adhésion à la mission CDG57 - retraite CNRACL

Annexe 2024-76-Convention adhésion au service intercommunal de Police municipale EMM

Annexe 2024-75 Convention entre Metz Métropole EPFGE et commune de Moulins-lès-Metz

Annexe 2024-74B-Avenant n1 à la convention de petit entretien VF

Annexe 2024-74A -définitive avenant N°1 convention d_entretien

Annexe 2024-63 CLECT

Annexe 2024-61Règlement intérieur du Conseil Municipal

2024-78 Adhésion mission d_assistance du CDG sur dossier retraite relevant de la CNRACL

2024-77 Modification du tableau des effectifs

2024-76 Convention d_adhesion au service intercommunal de Police Municipale de l_Eurométropole de Metz

2024-75-Signature convention entre Metz Métropole EPFGEt et Moulins les Metz acquisition immobilier sis avenue JC Théobald (1)

2024-74 - Avenant 1 à la convention de gestion relative au petit entretien de la voirie

2024-73 Tarifs du 1er janvier au 31 juillet 2025 - Activités Jeunesse

2024-72 Participation financière programmes d_entrainement selon méthode Eline SNEL de l_école Maternelle Verlaine

2024-71 Activité piscine dans le cadre scolaire mutualisation transoprts en tre Moulins-lès-Metz et Châtel-Saint -Germain Année 2024 2025

2024-70 Activité piscine dans le cadre scolaire mutualisation transports Moulins-lès-Metz et IME La Roseraie de Jussy 2024-2025

2024-69 Détermination du coût moyen des fichiers scolaires pour 2024-2025

2024-68 Subvention la Jul...oise au profit de l_AFM TELETHON

2024-67 participation exceptionnelle foyer culturel et achat tableau expo de peinture

2024-66 revalorisation location des parcelles communales

2024-65 révision redevances occupation domaine public

2024-64 Revalorisation loyers logements communaux

2024-63 CLECT Approbation du rapport définitif de l_année 2024

2024-72 Participation financière programmes d_entrainement selon méthode Eline SNEL de l_école Maternelle Verlaine

2024-71 Activité piscine dans le cadre scolaire mutualisation transoprts en tre Moulins-lès-Metz et Châtel-Saint -Germain Année 2024 2025

PV 2024-10-22

24 septembre 2024

2024-53 Elaboration du RLPI de Metz Métropole - AVis sur le projet de RLPI arrêté en Conseil Métropolitain le 03 juin 2024

2024-54 Instauration du permis de démolir

2024-55 Attribution d_une aide financière pour un jeune sportif licencié au Club du Tennis Club de Moulins-lès-Metz

2024-56 Equipement sportif floqué aux couleurs de la commune pour Moulins-lès-Metz Moselle Handball

2024-57 Soutien au projet de participation Jeux paralympiques - Ecole élémentaire Paul Verlaine

2024-58 Mise à jour du tableau des effectifs (2)

2024-59 mise à disposition d_un local communal au profit du Département de la Moselle

2024-60 Création d_un service intercommunal de police municipale

Annexe 2024-59 Convetion mise à diposition de locaux (1)

PV 2024-09-24

25 juin 2024

2024-43-DBM n2

2024-44-détermination du taux horaire des travaux en régie

2024-45-demande subvention au titre du FEDER

2024-46-taxe sur la TLPE

2024-47-Tarification des mercredis educatifs

2024-48-Modalités generales de fonctionnement

2024-49-convention de mise a dispo d_un agent séjour été

2024-50-dénomination des rues du Chemin de Fer, de la Rotonde et de Tournebride

2024-51-mise à jour du tableau des effectifs

2024-52-attribution de la prime de responsabilité

Annexe - Modalités générales de fonctionnement - Activités jeunesse

Annexe - Modalités générales de fonctionnement - Annexe tarifs 2024 (1)

ANNEXE 2024-49- Convention de mise à disposition - TAITE - Xonrupt été 2024 (2)

Annexe 2024-50- délibération dénomination

PV 2024-06-25

28 mai 2024

2024-37 Jury criminel 2025

2024-38 tarification accueil périscolaire

2024-39 Tarification périscoalire pour IME

2024-40 Tarification animations des ado

2024-41 Subvention au collège Louis Armand

2024-42 Mise à jour tableau des effectifs

PV 2024-05-28

30 avril 2024

2024-25-fonds de concours

2024-26-rapport annuel sur prix et qualité de service de l_assainissement

2024-27-rapport annuel prix et qualité du service déchets ménagers

2024-28-groupement de commande -fourniture sel de deneigement

2024-29-cession materiel aikido à l_association BUDOKAI-METZ HUK

2024-30-politique scolaire et educative

2024-31-subventiopn aux associations Moulinoises

2024-32-convention entre Moulins-lès-Metz et l_USEP de Montigny-lès-Metz

2024-33-Bail de chasse-designation de l_estimateur de dégats de gibier rouge

2024-34-arrêté projet de zones d_acceleration des energies renouvelables

2024-35-Election d_un nouvel Adjoint au Maire

2024-36-DBM n1

Annexe 1 - 2024-34-Zones accelération energies renouvelables - plan d_ensemble (2)

Annexe 2 - 2024-34-Zones accelération energies renouvelables - Notice consultation des administrés (1)

annexe 2024-25 (1) - Fonds vert

annexe 2024-26 - assainissement

annexe 2024-27 - gestion déchets

annexe 2024-28 - groupement de commandes à la carte

annexe 2024-28b - sel déneigement

annexe 2024-32 (1) - USEP

PV 2024-04-30

26 mars 2024

2024-16 Approbation du Compte de Gestion- Budget Principal EXERCICE 2023

2024-17 Examen du Compte Administratif - Budget Principal EXERCICE 2023

2024-18 Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2023 - Budget Principal

2024-19 Vote des taux des impôts directs locaux 2024

2024-20 Constitution de provisions en section de fonctionnement

2024-21 Neutralisation des amortissements des subventions d_équipement versées en 2024 (1)

2024-22 Budget Primitif 2024 au Budget Principal Ville de Moulins-lès-Metz

2024-23 Convention de partenariat entre la ligue contre le cancer la ville de Moulins et Moulins les Metz Animations (1)

2024-24 Projet d_exploitation et de construction d_un site de maintenance et de remisage de trains régionaux électriques sur Montiggny-lès-Metz

annexe 2024-16-CG-21570487500016-2023-2 (2)

annexe 2024-17-2-CA2023 RAPPORT A ENVOYER EN PJ AVEC VOTE CA (1)

annexe 2024-17-DBU--CPTAM--CA--2023 (3)

annexe 2024-19-ETAT 1259 signé

annexe2024-23 Convention de partenariat entre la ligue contre le cancer la ville de Moulins et Moulins les Metz Animations (1)

BP 24 Rapport PJ VOTE DU BP

DBU--CT571--BP--2024 (3)

Page du COMPTE DE GESTION 2023 Signée (2)

PV 2024-03-26

27 février 2024

99_DE-DOB 2024 a envoyer

2024-09-Opération d_autoconsommation collective

2024-10-DOB

2024-11-subvention 2024 CCAS (1)

2024-12-tarifs activites Animations Ados-sejours Vosges sous tente

2024-13 Organisation des rythmes scolaires

2024-14-Elaboration du PLUI

2024-15-Convention avec L_eurometropole pour l_adhésion au CSU

20245-15-annexe - convention CSU (1)

DOB 2024 a envoyer

PV 2024-02-27

30 janvier 2024

2024-01-garantie d_emprunt

2024-02-piscine

2024-03-piscine IME JUSSY

2024-04-contrat des risques statutaires (1)

2024-05-ANNEXE convention AMBITION MOSELLE

2024-05-signature convention AMBITION MOSELLE

2024-06-renovation college Camus

2024-07-annexe piégeage

12 décembre 2023

2023-69-DETERMINATION COUT MOYEN

2023-70 PARTICPATION EXEPTIONNELLE ECOLE MATERNELLE SAINT JEAN

2023-71 PARTICIPÄTION FRAIS DE SEJOURS CALSSES TRANSPLANTEES

2023-72 SUBVENTION LA JUL...OISE

2023-73 SUBVENTION LIGUE CONTRE LE CANCER DANS LE CADRE OCTOBRE ROSE

2023-74-revalorisation du prix des locations de salles communales

2023-75 APPEL A PROJET DETRDSIL DEMANDE SUBVENTIONS MATERNELLE VERLAINE

2023-76 PROJET DETRDSIL -SUBVENTIONS TRAVAUX ET REQUALIFICATION DES CORTS DE TENNIS

2023-77 CONVENTION ASSISTANCE ET SUIVI GESTION DE LA TAXE LOISIRS PUBLICITE EXTERIEURE

2023-ANNEXE 74 SALLES COMMUNES

2023-ANNEXE TAXE LOCALE SUR PUBLICITE EXTERIEURE

PV 2023-12-12

31 octobre 2023

2023-52-DBM n 2

2023-53-adoption nomenclature budgetaire et comptable M57

2023-54-approbation reglement budgetaire et financier

2023-55-M57 methode et duree amortissement

2023-56-Participation exceptionnelle ceremonie republicaine brevet

2023-57-Participation foyer culture pour expo peinture

2023-58-CLECT approbation du rapport definitif

2023-59-revalorisation des montants des loyers des logements

2023-60-revision des redevances d_occupation domaine public

2023-61-revalorisation du prix des parcelles communales

2023-62-creation de postes recenseur et fixation remuneration

2023-64-convention d_occupation du domaine public

2023-65-designation du comité des deontologie et approbation de ses statuts

2023-66-convention de servitudes applicable aux ouvrages de distribution de gaz

2023-67-attribution d_une demande financiere pour un jeune sprotif moulinois

annexe 2023-53-avis comptable public

annexe 2023-54-REGLEMENT FINANCIER COLLECTIVITE

annexe 2023-58-Rapport de CLECT Lorry-Mardigny 2023_09_15 signé

annexe 2023-64-convention occupation domaine public Régie de l_eau

ANNEXE 2023-65 - Statuts comité de déontologie complet

annexe 2023-66-Convention de servitude GRDF

PV 2023-10-31

26 septembre 2023

2023-48-Séisme au Maroc attribution d_une subvention exceptionnelle aux habitants

2023-49-Convention la Ligue Contre le Cancer

2023-50-Avenue Jean-Claude THEOBALD

2023-51-Modalités de mise en location de la chasse 2024-2033

annexe 2023-49- convention Ligue Contre le Cancer

PV 2023-09-27

27 juin 2023

2023-36 jury criminel 2024

2023-37-DBM 1

2023-38-admission non-valeur pour créances éteintes

2023-39-mise à disposition de locaux communaux et du terrain synthétique au profit de l UNSS

2023-40-attribution d_une subvention au sporting club

2023-41-elections de deux délégués du CM pour la commission de la chasse

2023-42-designation d_un coordonnateur du recencement

2023-43-modification des autorisations d_absence

2023-44-ratio d_avancement de grade

2023-45-mise à jour du tableau des effectifs

2023-46-elaboration du PLUI- avis communal sur le projet

2023-47-chasse communale - modalités de consultation des propriétaires fopnciers

annexe 2023-39-convention UNSS

annexe 2023-45-tableau

PV 2023-06-27

09 juin 2023

2023-32-elections des senateurs

2023-33-attribution d_une subvention d_investissement au tennis club de la saussaie

2023-34-actualisation de la TLPE

2023-35-Dénomination de la RD 657-avenue JC THEOBALD

PV 2023-06-09

25 avril 2023

ANNEXE POINT 2023-26-Modalités générales

POINT 2023-22-Modification des quotients familiaux - Service jeunesse

POINT 2023-23-Tarification de l_accueil périscolaire 2023-2024

POINT 2023-24-Tarification mercredis éducatifs et accueils de loisirs pour les enfants

POINT 2023-25-Tarification des animations à destination des adolescents 23-24

POINT 2023-26-Modalités générales - activités jeunesse

POINT 2023-27-Tarification periscolaire pour l_IME de JUSSY

POINT 2023-28-Politique scolaire et educative de la commune pour 2023

POINT 2023-29-subventions aux associations

POINT 2023-30-SUBVENTION AU CCAS 2023

POINT 2023-31-Subvention au collège Louis Armand

PV 2023-04-25

28 mars 2023

2023-11-Approbation du Compte de Gestion

2023-12-Examen du Compte Administratif Budget Principal Exercice 2022

2023-13-Affectation définitive résultat 2022

2023-14-vote des taux d_imposition 2023

2023-15-constitution provisions

2023-16-neutralisation des amortissements des subventions

2023-17-BP 2023

2023-18-appel a projet DETR-DSIL ambition moselle

2023-19-demande de subvention à la Région

2023-20-Dispositif Moulins fête l_été

28 février 2023

2023-06-revalorisation du prix de location des parcelles communales

2023-07-tarifs activités Animations Ados Séjour Vosges sous tente

2023-08-adhésion à la convention constitutive d_un groupement de commandes electricité

2023-09-attribution d_une subvention exceptionnelle à la Syrie et la Turquie

2023-10-Débat d_orientation Budgétaire 2023

annexe 2023-08- convention electricité

annexe 2023-08-formulaire d_adhésion

annexe 2023-08-tableau recencement des besoins en electricité

annexe 2023-10-DOB

PV 2023-02-28

31 janvier 2023

2023-01-Activités piscine dans le cadre scolaire mutualisation des frais de transports avec Châtel-Saint-Germain

2023-02-Activités piscine dans le cadre scolaire avec IME JUSSY

2023-03-Subvention USEP exercice 2020 et 2021

2023-04-rapport annuel sur le prix et la qualité du service public sur la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés

2023-05-Modification de la mise en place du RIFSEEP

annexe 2023-04-rapport annuel déchets

PV 2023-01-31