Conseil municipal du 29 septembre 2026 : les sujets à l’ordre du jour
Le Conseil municipal de Moulins-lès-Metz se réunira mardi 29 septembre 2026 à 20 h, en Mairie de MOULINS-LES-METZ, 6 rue de la Mairie.
Budget, logement, jeunesse, vie associative, ressources humaines… plusieurs sujets seront examinés au cours de la séance. Voici l’ordre du jour, présenté de manière plus simple pour en faciliter la lecture.
Des décisions déjà prises également présentées au Conseil
En début de séance, le maire présentera trois décisions prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil municipal.
Écoles : des ventilateurs de plafond
L’une de ces décisions concerne la fourniture et la livraison de ventilateurs de plafond et de supports de fixation destinés à l’équipement des écoles moulinoises.
Deux autres décisions seront également présentées :
- la fourniture, l’entretien et la gestion des vêtements de travail des agents des services techniques ;
- la fourniture, l’installation et la maintenance de défibrillateurs automatisés externes (DAE).
Budget et affaires générales
Les élus examineront une deuxième décision modificative du budget 2026.
Ils devront également se prononcer sur le rapport définitif du 7 juillet 2026 de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de l’Eurométropole de Metz.
Un marché public d’assurances sera également examiné afin de préciser les entreprises qui assureront la Commune de MOULINS-LES-METZ à compter du 1er janvier 2027.
Logement
Le Conseil municipal se prononcera sur l’instauration, à compter de 2027, de la Taxe Locale sur la Vacance des Locaux d’Habitation.
Enfance et jeunesse
Deux sujets sont inscrits à l’ordre du jour :
- la tarification périscolaire de l’Institut Médico Éducatif « La Roseraie » de Jussy pour l’année scolaire 2026-2027 ;
- une modification de la tarification des animations du service jeunesse.
Vie associative
Les élus examineront une participation exceptionnelle à l’association « Le Foyer Culturel », ainsi que l’achat d’un tableau dans le cadre de l’organisation d’une exposition de peinture.
Ils se prononceront également sur une subvention à l’association LA…JULOISE, au profit de l’AFM-Téléthon.
Ressources humaines
Plusieurs sujets concernant les agents et le fonctionnement des services municipaux seront examinés :
- trois délibérations relatives aux frais de déplacements engagés par les agents municipaux dans l’exercice de leurs fonctions ;
- le Rapport Social Unique 2025 ;
- la modification du tableau des effectifs ;
- la modification des modalités de mise en oeuvre du régime indemnitaire applicable aux agents municipaux.
Tennis Moulinois de la Saussaie
Les élus examineront un avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la commune et le Tennis Moulinois de la Saussaie, dans le cadre du programme « Relook ton club-house ».
Chats errants
Une convention entre la commune et l’association « La Bergerie et Compagnie » sera également examinée.
Elle concerne la capture des chats errants en vue de leur stérilisation et de leur identification.
