Conseil municipal du 27 octobre 2026 retour sur la séance

Le Conseil municipal de Moulins-lès-Metz s’est réuni mardi 27 octobre. Plusieurs décisions ont été prises concernant notamment les tarifs communaux pour 2027, la préservation du patrimoine arboré, les équipements municipaux et le fonctionnement des services.

La séance a également été l’occasion de mettre à l’honneur un projet réalisé par les élèves de l’école Paul Verlaine.

Un livre écrit par les élèves de CM1 de l’école Paul Verlaine

La séance a été marquée par la présentation de l’ouvrage « L’Histoire en danger », écrit par les élèves de CM1 de l’école Paul Verlaine au cours de l’année scolaire 2025-2026.

Chaque conseiller municipal, adulte comme jeune élu, en a reçu un exemplaire. Des exemplaires sont également destinés aux bibliothèques communales et aux centres de documentation et d’information (CDI) des collèges.

Le maire a souhaité qu’un courrier de félicitations et de remerciements soit adressé aux élèves ainsi qu’à leur professeure Mme Breska

Les tarifs communaux actualisés pour 2027

Le Conseil municipal a approuvé plusieurs revalorisations tarifaires applicables à compter du 1er janvier 2027.

Les loyers des logements appartenant à la commune seront révisés pour l’année 2027. Cette délibération a été adoptée à l’unanimité.

Les tarifs de location des salles communales évolueront également, afin de tenir compte des coûts de fonctionnement de ces équipements. Cette délibération a été adoptée à l’unanimité.

Les redevances d’occupation du domaine public, qui concernent notamment les terrasses et les étalages commerciaux, ont également été actualisées. Cette délibération a été adoptée à l’unanimité.

Enfin, le tarif de location des parcelles communales, notamment utilisées comme jardins par les particuliers, a été revalorisé pour 2027.

Cette délibération a été adoptée à l’unanimité.

Une Charte de l’Arbre pour préserver le patrimoine arboré

Le Conseil municipal a adopté la Charte de l’Arbre de l’Eurométropole de Metz, qui servira de référence pour la gestion et la préservation des arbres sur le territoire communal.

Cette démarche prévoit notamment de mieux protéger les arbres existants, de prendre en compte leur présence lors des projets d’aménagement et de privilégier des pratiques d’entretien adaptées.

Elle vise également à anticiper le renouvellement du patrimoine arboré, à diversifier les essences en tenant compte des évolutions climatiques et à sensibiliser les habitants à l’importance des arbres dans leur cadre de vie.

Ces engagements seront mis en œuvre progressivement, en fonction des caractéristiques des sites et des moyens de la commune.

Cette délibération a été adoptée à l’unanimité.

Les suites données aux observations de la Chambre régionale des comptes

Le maire a présenté un rapport détaillant les actions entreprises par la commune à la suite des observations formulées par la Chambre régionale des comptes Grand Est.

Plusieurs mesures ont notamment été engagées pour clarifier les délégations des élus, améliorer les procédures de commande publique et fiabiliser la gestion des ressources humaines.

Certaines actions sont désormais finalisées, tandis que d’autres se poursuivent, notamment l’élaboration de procédures internes et la préparation d’un plan pluriannuel d’investissement.

Le Conseil municipal a pris acte de la présentation de ce rapport et autorisé sa transmission à la Chambre régionale des comptes.

Cette délibération a été adoptée à l’unanimité.

En bref

• Équipements municipaux : le Conseil municipal a approuvé l’attribution d’un marché public pour l’acquisition d’un véhicule porteur polyvalent et de ses équipements, destiné aux services municipaux. Délibération adoptée à l’unanimité.
• Éducation : la commune apportera une participation financière exceptionnelle à la cérémonie républicaine de remise du brevet des collèges, en lien avec les collèges Albert Camus et Louis Armand. Délibération adoptée à l’unanimité.
• Vie démocratique : un dispositif permettra de compenser, sous conditions et sur justificatifs, les pertes effectives de revenus subies par les conseillers municipaux ne percevant pas d’indemnités de fonction dans l’exercice de leur mandat. Délibération adoptée à l’unanimité.
• Ressources humaines : le tableau des effectifs a été modifié afin d’adapter les postes aux besoins de fonctionnement des services municipaux. Délibération adoptée à l’unanimité. À cette occasion, le maire a également remercié Monsieur Nicolas Poirier, directeur général des services, pour le travail réalisé et a annoncé qu’il sera remplacé par Monsieur Philippe LHOTTE .
• Eurométropole de Metz : le Conseil municipal a approuvé une délibération relative au projet de pacte de gouvernance entre l’Eurométropole et ses communes membres. Délibération adoptée à l’unanimité.

Les documents du Conseil municipal

Les documents disponibles sont à retrouver dans la rubrique consacrée au Conseil municipal sur le site de la commune.

Le procès-verbal complet de la séance du 27 octobre sera mis en ligne après son approbation lors d’un prochain conseil municipal.