13 décembre 2016

Désignation du Secrétaire de Séance

Communication

Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 Novembre 2016.

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POINT 2016-91- Décision modificative N° 3 au Budget Primitif 2016

POINT 2016-92- Report des crédits d’investissement sur l’année 2017

POINT 2016-93- Admission en non-valeur

POINT 2016-94- Indemnité de logement du Pasteur d’Ars-sur-Moselle pour l’année 2017

POINT 2016-95- Revalorisation du prix de location des parcelles communales pour l’année 2017

POINT 2016-96- Revalorisation du montant des loyers des logements communaux pour l’année 2017

POINT 2016-97- Revalorisation du prix de location des salles communales pour l’année 2017

POINT 2016-98- Conditions financières « Accueil de loisirs Hiver »

POINT 2016-99- Participation exceptionnelle au projet « initiation patinage » des écoles primaire Centre et maternelle Saint Jean

POINT 2016-100- Convention entre la Commune et le Foyer Culturel dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019

POINT 2016-101- Subventions Noël de Joie et Téléthon

POINT 2016-102- Mise à jour du tableau des effectifs

POINT 2016 -103- Création de la Commission Communale Consultative de Chasse et désignation de deux délégués du Conseil Municipal

POINT 2016 -104- Mise en place d’un groupement de commandes pour la mission d’assistance à la révision du Règlement Local de Publicité

POINT 2016-105- Approuvant la modification des statuts de Metz Métropole