8 décembre 2015

Désignation du secrétaire de séance
Communication
Approbation du compte rendu de la réunion du 27 octobre 2015

COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE
2015.40 – acceptation d’une indemnité en remboursement du candélabre vandalisé à la Saussaie
2015.41 – signature d’un MAPA à bons de commande pour la fourniture et pose de panneaux de signalisation routière verticale de la commune de Moulins lès Metz2015.42 – signature d’un MAPA à bons de commande pour la pose, dépose, stockage et maintenance des illuminations de Noël de la commune de Moulins lès Metz
2015.43 – signature d’un MAPA pour le maîtrise d’oeuvre (mission complète) pour des travaux d’aménagements paysagers et de voiries des rues de Metz – de Verdun et de Nancy à Moulins lès Metz
2015.44 – Rectificatif de l’avenant n° 2015.43 concernant la signature d’un MAPA pour la maîtrise d’oeuvre (mission complète) pour des travaux d’aménagements paysagers et de voiries des rues de Metz – de Verdun et de Nancy à Moulins lès Metz
2015.45 – Signature au nom et pour le compte de la commune de Moulins lès Metz par le directeur de la SODEVAM, maître d’ouvrage délégué dans le dossier de réhabilitation du centre Jules Verne : d’avenants aux marchés de travaux pour la réalisation du regroupement de l’accueil périscolaire au centre Jules Verne

POINT 2015-91 : avis sur le rapport relatif aux mutualisations des services de Metz Métropole et de ses communes
POINT 2015-92 : décision modificative n° 5 au budget primitif 2015
POINT 2015-93 : report des crédits d’investissement sur l’année 2015
POINT 2015-94 : revalorisation du montant des loyers des logements communaux pour l’année 2016
POINT 2015-95 : communication du rapport 2015 de la Commission d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole
POINT 2015-96 : demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – aide à l’investissement
POINT 2015-97 : revalorisation du prix de location des salles communales pour l’année 2016
POINT 2015-98 : portant acceptation des travaux finis en 2015 et intégration des dépenses imputées au compte 238 au budget 2015
POINT 2015-99 : revalorisation du prix de location des parcelles communales pour l’année 2016
POINT 2015-100 : fixant l’objet et le montant de la provision pour risques inscrite au budget primitif 215
POINT 2015-101 : admission en non valeur
POINT 2015-102 : tarifs activités animations ados : ALSH vacances hiver 2016
POINT 2015-103 : subventions Noël de joie et Téléthon
POINT 2015-104 : convention entre la commune de Moulins lès Metz et l’AGURAM pour l’année 2015
POINT 2015-105 : convention entre la commune de Moulins lès Metz et l’AGURAM pour l’année 2016
POINT 2015-106 : indemnités forfaitaires complémentaires pour élections
POINT 2015-107 : examen de demande de subvention du collège Louis Armand pour 2015/2016
POINT 2015-108 : règlement de fonctionnement de l’étude surveillée
POINT 2015-109 : mise à jour du tableau des effectifs
POINT 2015-110 : régime indemnitaire – attribution I.A.T. à un adjoint administratif chargé des R.H.POINT 2015-111 : avis sur le schéma départemental de la coopération intercommunale
POINT 2015-112 : portant modification des conventions de mise à disposition des salles communales