31 mars 2015

Désignation du secrétaire de séance
Communication
Approbation du compte rendu de la réunion du 24 février 2015

COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE

2015-05 – Evacuation et traitement des déchets issus de la commune de Moulins lès Metz
2015-06 – Reconduction pour le marché « maintenance et dépannage des feux tricolores »

POINT 2015-24 – Approbation du compte administratif de l’exercice 2014
POINT 2015-25 – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2014
POINT 2015-26 – Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014
POINT 2015-27 – Vote du produit fiscal attendu et du taux des impôts locaux 2015
POINT 2015-28 – Budget primitif 2015
POINT 2015-29 – Fixant l’objet et le montant de la provision pour risques inscrite au budget primitif 2015
POINT 2015-30 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
POINT 2015-31 – Prise en charge de la cotisation annuelle au Centre de Documentation et d’Animation Pédagogique de la circonscription de Montigny lès Metz
POINT 2015-32 – Fixant la durée d’amortissement pour les frais d’études non suivis de travaux
POINT 2015-33 – Conditions financières « Estivales 2015 »