29 mars 2016

Désignation du secrétaire de séance
Communication
Approbation du procès verbal de la réunion du 23 février 2016
COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE
2016-03 : Attribution d’un MAPA pour des prestations de service concernant la mise à disposition de bennes à déchets, l’évacuation et le traitement des déchets de la commune
2016-04 : Signature du contrat entre la commune et la SAS JVS MAIRISTEM concernant les droits d’accès, la cession et la mise en place des licences, des logiciels, des prestations d’accompagnement des utilisateurs, et de l’assistance téléphonique

POINT 2016-10 : Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission
POINT 2016-11 : Désignation d’un nouveau délégué titulaire et d’un délégué suppléant de la commune au sein du Syndicat Intercommunal pour le Canal de Jouy
POINT 2016-12 : Motion contre la fermeture d’une classe
POINT 2016-13 : Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2015
POINT 2016-14 : Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2015
POINT 2016-15 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015
POINT 2016-16 : Vote du produit fiscal et du taux des impôts locaux 2016
POINT 2016-17 : Budget Primitif 2016
POINT 2016-18 : Convention de partenariat avec la Fédération des Oeuvres Laïques de la Moselle (F.O.L.)
POINT 2016-19 : Conditions financières « Estivales 2016 »
POINT 2016-20 : Tarifs activités animations ados : séjour été – Mittersheim du 11 au 16 juillet 2016
POINT 2016-21 : Demande de subvention au Conseil Départemental de la Moselle pour les amendes de police relatives à la circulation routière
POINT 2016-22 : Dissolution du Syndicat Intercommunal pour le Groupe Scolaire Jules Ferry de Montigny-Moulins et clefs de répartition de l’actif et du passif entre les communes membres
POINT 2016-23 : Modification du tableau des effectifs
POINT 2016-24 : Désignation de cinq élus représentant la commune au sein de l’association Moulins lès Metz Animations