27 septembre 2016

Désignation du secrétaire de séance
Communication
Approbation du procès verbal de la réunion du 28 juin 2016

COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE
2016/20 – signature d’un MAPA pour l’entretien et la maintenance des équipements d’éclairage public de la commune
2016/21 – signature d’un contrat de location de parcelle à cultiver
2016/22 – acceptation d’une indemnité définitive en remboursement du candélabre vandalisé à la Saussaie
2016/23 – signature d’un contrat de location de parcelle à cultiver
2016/24 – MAPA travaux de création d’issues de secours du groupe scolaire Verlaine pour le lot n° 3 – menuiserie intérieure – tranche ferme
2016/25 – MAPA travaux de création d’issues de secours du groupe scolaire Verlaine pour le lot n° 4 – plâtrerie – tranche ferme
2016/26 – MAPA travaux enfouissement des réseaux secs et de réfection de l’éclairage public de la rue de Jouy
2016/27 – MAPA travaux de rénovation du réseau de chauffage du groupe scolaire Verlaine pour le lot n° 1 et le lot optionnel n° 1
2016/28 – MAPA travaux de menuiserie au presbytère centre
2016/29 – MAPA maintenance et dépannage des feux tricolores de la ville de Moulins lès Metz
2016/30 – MAPA travaux de création d’issues de secours du groupe scolaire Verlaine pour le lot n° 1 – gros oeuvre tranche ferme
2016/31 – acceptation d’une indemnité en remboursement de la franchie contractuelle pour le remplacement de feux tricolores
2016/32 – acceptation d’une indemnité définitive en remboursement des dommages subis aux vestiaires foot – rue de Constantine
2016/33 – acceptation d’une indemnité première en remboursement de panneaux de signalisation

POINT 2016-59 : portant acceptation des travaux finis en 2010 et 2011 et intégration des dépenses imputées au compte 238 au budget 2016
POINT 2016-60 : décision modificative n° 2
POINT 2016-61 : révision des redevances d’occupation du domaine public pour l’année 2017
POINT 2016-62 : attribution de subvention au Foyer Culturel
POINT 2016-63 : autorisant le maire à signer la convention à intervenir avec l’association Football Club de Metz (FC METZ) et fixant le tarif de mise à disposition du terrain de foot et es vestiaires
POINT 2016-64 : attribution d’une subvention exceptionnelle au fonds de soutien de la ville d’Amatrice en Italie touchée par un séisme
POINT 2016-65 : évolution du règlement d’utilisation de la grande salle du château Fabert
POINT 2016-66 : indemnité du logement du pasteur d’Ars sur Moselle pour 2016
POINT 2016-67 : dissolution du comité syndical du SIVT du Pays Messin
POINT 2016-68 : approbation de la modification simplifiée du Plan d’Occupation des Sols
POINT 2016-69 : division, désaffection, déclassement et rente d’une parcelle communale, cadastrée section 3 parcelle 163
POINT 2016 -70 : autorisant le maire à signer tout document concernant l’Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP)
POINT 2016-71 – détermination d’un 8ème adjoint au maire
POINT 2016-72 : règlement intérieur communal
POINT 2016-73 : présentation du nouvel organigramme des services municipaux