26 juin 2016

Désignation du secrétaire de séance
Communication
Approbation du procès verbal de la réunion du 24 mai 2016

COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE
2016-16 : autorisation d’ester en justice dans le cadre de l’affaire « commune de Moulins lès Metz – préfecture de la Moselle »
2016-17 : signature d’un contrat de location de parcelle à cultiver
2016-18 : acceptation d’une indemnité définitive en remboursement d’un candélabre endommagé
2016-19 : acceptation d’une indemnité définitive en remboursement de l’endommagement du rond-point au croisement des rues de Jouy et Chaponost

POINT 2016-44 : aménagement des rues de Verdun, Metz et Nancy – demande de subvention
POINT 2016-45 : subvention exceptionnelle à l’association « les Amis du sculpteur André Forfert »
POINT 2016-46 : tarifs Animations Ados – sortie Europapark du 17 septembre 2016
POINT 2016-47 : tarifs activités animations ados : ALSH vacances Toussaint 2016
POINT 2016-48 : cotisations annuelles « Local Ados 2016/2017 »
POINT 2016-49 : examen d’une demande de subvention USEP
POINT 2016-50 : convention d’adhésion paiement en ligne régie ados – DGFIP
POINT 2016-51 : convention d’adhésion paiement en ligne régie périscolaire – DGFIP
POINT 2016-52 : instauration du régime des astreintes
POINT 2016-53 : mise à jour du tableau des effectifs
POINT 2016-54 : modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires
POINT 2016-55 : mise à disposition d’un local communal au profit  de l’association « La Jul …oise »
POINT 2016-56 : modalités de mise à disposition du public du projet de modification du Plan d’Occupation des Sols