25 octobre 2016

Désignation du secrétaire de séance
Communication
Approbation du procès verbal de la réunion du 27 septembre 2016

POINT 2016-74 : régime indemnitaire des régisseurs de recettes
POINT 2016-75 : reprise d’une provision pour risques contentieux
POINT 2016-76 : solde de subvention 2016 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
POINT 2016-77 : subvention au Foyer Culturel dans le cadre de l’organisation d’une exposition de peinture
POINT 2016-78 : tarifs activités animations ados : repas de Noël des ados
POINT 2016-79 : fixant le crédit par élève nécessaire à la préparation des fêtes de la Saint Nicolas
POINT 2016-80 : prise en charge de la cotisation annuelle au Centre de Document et d’Animation Pédagogique de la circonscription de Montigny lès Metz pour les écoles élémentaires
POINT 2016-81 : détermination du coût moyen des fichiers scolaires pour l’année 2016/2017
POINT 2016-82 : examen d’une demande de subvention pour le projet musical CME-6ème école P. Verlaine
POINT 2016-83 : contrat d’assurance des risques statutaires
POINT 2016-84 : acquisition amiable d’une voie privée ouverte à la circulation publique
POINT 2016-85 : intégration de l’allée des Acacias dans le domaine public communal
POINT 2016-86 : adhésion à l’Etablissement Public Administratif Départemental « Moselle Agence Technique »
POINT 2016-87 : adhésion à l’association « La Bergerie et Compagnie »
POINT 2016-88 : préfiguration d’une régie autonome à personnalité morale
POINT 2016-89 : autorisant Monsieur le Maire à signer la convention relative aux travaux d’aménagements de voirie et paysagers des rues de Metz, Verdun et Nancy sur la route départementale 603 à Moulins lès Metz