24 mai 2016

Dérogation du secrétaire de séance
Communication
Approbation du procès verbal de la réunion du 26 avril 2016

COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE
2016.05 : acceptation d’une indemnité définitive en remboursement de feux tricolores
2016.06 : acceptation d’une indemnité en remboursement des honoraires du cabinet COSSALTER & DE ZOLT suite à l’affaire opposant la commune à la société DGS IMMO
2016.07 : acceptation d’une indemnité en remboursement des honoraires du cabinet COSSALTER & DE ZOLT  suite à l’affaire opposant la commune à la société DGS IMMO
2016.08 : signature d’un contrat de location de parcelle à cultiver
2016.09 : signature d’un contrat de location de parcelle à cultiver
2016.10 : signature d’un contrat de location de parcelle à cultiver
2016.11 : acceptation d’une indemnité première en remboursement des dommages subis au vestiaire foot – rue de Constantine
2016.12 : acceptation d’une indemnité définitive en remboursement d’une barrière de sécurité
2016.13 : attribution d’un MAPA à bons de commande pour la fourniture de produits et matériels d’entretien pour la commune de Moulins lès Metz
2016.14 : signature d’un avenant pour des prestations complémentaire pour la maîtrise d’oeuvre (mission complète)  pour des travaux d’aménagements paysagers et de voiries des rues de Metz,    de Verdun et de Nancy à Moulins lès Metz
2016.15 : acceptation d’une indemnité définitive en remboursement des dommages au portail des ateliers municipaux

Présentation du projet de réhabilitation des rues de Metz et de Verdun

POINT 2016-33 : Décision modificative n° 1 au Budget Primitif 2016
POINT 2016-34 : Avenant n° 1 à la convention entre la commune de Moulins lès Metz et l’AGURAM pour l’année 2016
POINT 2016-35 : Adhésion à l’association des Maires de France
POINT 2016-36 : Revalorisation de la participation communale aux frais de séjour dans les centres de vacances
POINT 2016-37 : Revalorisation de la participation communale aux frais de séjour dans les classes transplantées
POINT 2016-38 : Revalorisation des crédits scolaires et extra-scolaires pour 2016/2017
POINT 2016-39 : Acquisition de matériels pédagogiques et éducatifsPOINT 2016-40 : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse
POINT 2016-41 : Renouvellement de la convention entre l’Institut Médico Educatif la Roseraie de Jussy et la commune dans le cadre du périscolaire
POINT 2016-42 : Conditions financières « Estivales 2016 »
POINT 2016-43 : Dénonciation de la convention entre le collège A. Camus et la commune de Moulins lès Metz